Fabrice Rives


De: Fabrice RIVES
vice-président
Objet:
COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Tribunal judiciaire de Toulouse
des fonctions de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_judiciaire="Toulouse"
décharge
05 Juillet 202405/07/2024
De: Fabrice RIVES
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Rives (Fabrice)
juge d'instruction (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Fabrice RIVES
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Vice-présidents placés auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Rives (Fabrice)
juge d'instruction (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Rives (Fabrice)
juge d'instruction (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Rives (Fabrice)
juge d'instruction (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Rives (Fabrice)
juge d'instruction (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Rives (Fabrice)
juge d'instruction (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: RIVES (Fabrice)
juge d'instruction (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Rives (Fabrice)
juge d'instruction (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: RIVES (Fabrice)
juge d'instruction (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Fabrice Rives
magistrat du second grade, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Juge d'instruction
Remplace:M. Billaud
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Rives (Fabrice)
magistrat détaché
Objet:
sous-préfet de Blaye
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Blaye"
sous-prefecture_departement_code="33"
cessation de fonction
29 Juillet 199829/07/1998
De: Rives (Fabrice)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Rives (Fabrice)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Rives (Fabrice)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
Groupe:
date_debut="1996-09-12"
duree="deux ans"
détachement
16 Mai 199716/05/1997
De: Rives (Fabrice)
magistrat détaché
Objet:
sous-préfet de Blaye
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Gourdon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Blaye"
sous-prefecture_departement_code="33"
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Rives (Fabrice)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Mende
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
sous-préfet pour une période maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1994-09-12"
sous-prefet
détachement
10 Janvier 199510/01/1995
De: Rives (Fabrice)
magistrat
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Gourdon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Gourdon"
sous-prefecture_departement_code="46"
nomination
02 Août 199402/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.